INFO HEBDO SEMAINE DU 1 octobre 2009

Sorry, mais je suis en retard because j’etais hors UK

 

Rafale retrouvé. Le corps de François DUFLOT, pilote d'essais de la Délégation générale pour

l'armement, a été repéré à bord de son appareil, à 35 kilomètres à l'est du cap Béar. L'avion, localisé

par la Cellule de plongée humaine et d'intervention sous la mer de la marine nationale, se trouve à

environ 700 mètres de profondeur « sur un sol vaseux et en forte pente ». Deux Rafale s’étaient

abîmés au large de Perpignan, probablement après s'être heurtés en vol, selon le ministère de la

Défense. Un seul des deux pilotes avait été retrouvé sain et sauf.

Après le froid, l’Iran bat le chaud. L’Iran a fait acte de bonne volonté à la veille d’une réunion

importante avec les grandes puissances, en annonçant un calendrier d’inspection d’un nouveau site

nucléaire. En début de semaine, l’Iran a fait une démonstration de sa puissance balistique. Un

nouveau tir de missile ?

Afghanistan : plus ou moins d’hommes ? On attend les résultats de l’élection présidentielle,

qui devrait être connu « autour du 5 ou du 7 octobre ». C’est ce qu’affirme Javier SOLANA, le chef de

la diplomatie européenne. Le Président Barack OBAMA a appelé à la cohésion internationale en

déclarant que la guerre n’y était pas seulement l’affaire américaine, mais aussi celle de l’OTAN.

BAN Ki-moon a mis fin aux fonctions du chef adjoint de la mission de l’ONU en

Afghanistan, Peter GALBRAITH. L’Américain avait quitté l’Afghanistan en septembre après un

différend avec le représentant spécial, le Norvégien Kai EIDE, sur la manière de gérer les accusations

de fraude lors du scrutin présidentiel du 20 août.

Géorgie : le rapport. L’UE avait commandé un rapport sur les causes de la guerre russogéorgienne

d’août 2008. Il conclut que Tbilissi a déclenché l’offensive militaire en Ossétie du Sud,

sans incursion préalable des Russes. Le rapport conclut que le bombardement par les forces

géorgiennes a marqué le début d’un conflit armé de grande ampleur ». « Toutefois, il s’agissait

seulement du point culminant d’une longue période de montée de la tension, de provocations et

d’incidents », en soulignant la co-responsabilité de la Russie.

Le Conseil de l’Europe s’inquiète des « risques d’une justice répressive pour des considérations

politiques ». L’Assemblée parlementaire de cette institution qui regroupe près d’une cinquantaine de

pays membres, a voté à une très large majorité une résolution sur l’indépendance de la justice qui

évoque la situation dans plusieurs pays. Pour la France, où les procureurs sont étroitement liés à leur

hiérarchie, « les juges et les avocats de la défense doivent pouvoir jouer un rôle plus actif durant

l’instruction ». Il demande le réexamen du projet de suppression du juge d’instruction en France ou

alors le renforcement de l’indépendance des procureurs.

 

EUROPE

 

Les Irlandais votent sur Lisbonne ce vendredi. Selon les derniers sondages, ils devraient

approuver la ratification du traité de Lisbonne avec quelque 55% des suffrages. Le produit intérieur

brut irlandais devrait s’effondrer d’environ 8% et le taux de chômage tripler par rapport à 2007, pour

atteindre 15%. Les analystes s'interrogent toutefois sur la possibilité d’un vote sanction contre le très

impopulaire gouvernement de Brian COWEN. Des affiches du partisans du « non » le montre, avec

comme sous-titre « Le seul emploi sauvé est le sien ». Le traité a déjà été ratifié par les Parlements

des 26 autres Etats membres, mais doit l'être par l'ensemble des Vingt-Sept pour pouvoir entrer en

vigueur. L'Irlande est le seul pays à se prononcer par référendum, ses partenaires européens ayant

opté pour la voie parlementaire. Le dépouillement interviendra le lendemain.

 

Les Tchèques s’interrogent sur la constitutionnalité de Lisbonne. Un groupe de sénateurs

libéraux a annoncé avoir présenté un nouveau recours devant la Cour constitutionnelle du pays contre

le traité, à quelques jours du référendum irlandais sur le texte. La démarche des sénateurs tchèques

pourrait retarder de plusieurs mois une éventuelle entrée en vigueur de Lisbonne.

 

Les Travaillistes en 3ème position. C’est la première fois depuis 27 ans qu’un sondage donne les

Conservateurs et les Libéraux-démocrates en 1ère et 2ème positions. Le Premier ministre Gordon

BROWN a prononcé un discours censé revitalisé son parti usé par 12 années au pouvoir. Il a axé ce

discours sur la lutte contre la criminalité et les incivilités, thématiques qui avaient réussi à son

prédécesseur.

 

Les 5 plus grosses banques britanniques jouent le jeu de Pittsburgh. HSBC, Barclays,

Royal Bank of Scotland et Standard Chartered, ont accepté ensemble de se conformer aux règles

d’encadrement des bonus décidés la semaine dernière au G20. Annonce du chancelier de l’Echiquier

Alistair DARLING.

 

AFRIQUE – AMÉRIQUE – ASIE

 

La République populaire de Chine célèbre son soixantième anniversaire. Des

célébrations du 1er octobre grandioses, entourées de mesures de sécurité exceptionnelles. Parade

militaire (avec de nouveaux armements sophistiqués « made in China ») sur l'avenue de la Paix

éternelle jusqu'à la place Tienanmen. Seul un public très sélectionné a été admis sur les gradins

construits. Les habitants de Pékin ont été invites à rester chez eux et à regarder la télévision. Les vols

civils ont été suspendus à l’aéroport. Et puis, tradition oblige, « le plus grand feu d'artifice organisé

dans le monde ». 20.000 pétards, deux fois plus que lors des Jeux olympiques de Pékin.

 

Honduras. Etat d’exception pour 45 jours. Les autorités ont instauré un état d’exception qui

restreint la libre circulation pendant la durée des couvre-feux, toute réunion publique non autorisée par

les autorités policières ou militaires,... Les contrevenants seront immédiatement arrêtés et déférés à la

justice. Il est demandé à nos compatriotes la plus grande prudence dans leurs actes, leurs propos et

leurs déplacements. Il leur est recommandé de prendre immédiatement contact avec l’ambassade (99

92 61 56) pour quelque problème que ce soit.

 

Plus de 500 morts à Sumatra. Le tremblement de terre d'une magnitude de 7,6 sur l'échelle de

Richter qui a touché cette ville portuaire de 900.000 habitants a détruit ou rasé des centaines de

bâtiments. Un deuxième violent tremblement de terre, de magnitude 6,6, a été enregistré. Selon le

Ministre des Affaires étrangères, il n’y a pas de Français parmi les victimes. Il est recommandé de ne

pas se rendre dans les provinces Bengkulu, Jambi, Sumatra ouest, Riau, Sumatra sud, et de se tenir

informés de la situation. http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/index.html

 

Un tsunami ravage les îles Samoa. Le bilan dépasse les 100 morts : 83 morts aux Samoa (exoccidentales),22 aux Samoa américaines voisines et sept à Tonga. Le tsunami, déclenché par un

violent séisme de magnitude 8,0 au large des Samoa américaines, un territoire des Etats-Unis, a

entraîné de fortes destructions et le bilan pourrait s'alourdir, a déclaré le Premier ministre des Samoa.

Le président Barack OBAMA a déclaré les Samoa américaines en état de catastrophe majeure et

ordonné une aide fédérale pour aider aux efforts de secours.

 

Guinée. La France a annoncé la suspension immédiate de sa coopération militaire et réexamine

l’ensemble de son aide bilatérale. Annonce de Bernard KOUCHNER, en réaction à la « répression

sauvage d’une manifestation » à Conakry. 157 personnes au moins auraient été tuées par les forces

de l’ordre selon une ONG. L’UE avait décidé en juillet de placer la Guinée sous surveillance pendant 2

ans et de maintenir le gel de son aide au développement en attendant un retour à l’Etat de droit après

le coup d’Etat de décembre.

 

POLITIQUE INTÉRIEURE

 

500 millions pour les jeunes. C’est le montant du plan pour « agir pour la jeunesse », dévoilé par

le Président SARKOZY. Les moins de 25 ans sont les plus touchés par la crise. L’objectif du plan

présenté est le renforcement des dispositifs d’orientation scolaire, la mise en place d’un suivi pour les

jeunes de 16 à 18 ans qui quittent l’école, la possibilité pour les moins de 25 ans de bénéficier du RSA

s’ils ont travaillé 2 ans au cours des 3 dernières années, car « les Français ne peuvent pas avoir des

droits sociaux différents sur la seule base de leur âge », argument le chef de l’Etat.

 

La consultation militante du PS. Mode d’emploi. Le vote des quelque 200.000 militants

socialistes annoncé par Martine AUBRY à la Rochelle se tient ce jeudi. Le scrutin se déroulera de 17

heures à 22 heures dans quelque 4.000 bureaux de vote installés dans les sections du PS. Le taux de

participation sera l’indicateur de réussite de l’initiative prise. La direction du PS a rappelé qu’en

général, la moitié des militants ne votent pas. Les grands élus pourraient ne pas mobiliser leurs

troupes en raison de la question sur le non cumul des mandats.

 

Objet ? Deux urnes seront présentées, l’une pour choisir les têtes de liste aux élections régionales

de 2010 ; l’autre pour accueillir les réponses aux 11 questions qui seront posés. Parmi lesquelles :

l’ouverture des primaires aux sympathisants, les alliances avec les autres partis de gauche,

l’interdiction parmi les parlementaires socialistes d’occuper un siège d’exécutif local, limitation des

mandats locaux (3 maximum), parité dans les candidatures législatives,… D’autres questions

abordent la fiabilité des votes au PS et des moyens d’y remédier.

 

Bertrand DELANOË ne s’ennuie pas. Le Maire de Paris n’est pas « candidat à l’élection

présidentielle » de 2012 et ne voit « pas de raison de le devenir ». M. DELANOE a nié les rumeurs

selon lesquelles il s’ennuierait à la mairie de Paris, affirmant être « très heureux » à son poste. Il ne

briguera pas de troisième mandat.

 

Brice HORTEFEUX cité à comparaître pour injure raciale. C’est le Mouvement contre le

racisme et pour l’amitié entre les peuples (Mrap), qui a porté plainte devant le tribunal correctionnel.

Le ministre de l’Intérieur est poursuivi en raison des propos qu’il a tenu lors de l’université d’été de

l’UMP à Seignosse à un jeune militant d’origine arabe. Il comparaitra le 17 décembre.

 

PARLEMENT

 

Conseil constitutionnel

Hadopi II devant le juge constitutionnel. Comme ils l’avaient annoncé, les députés de

l’opposition ont formé un recours contre le texte sanctionnant le téléchargement illégal.

 

Assemblée nationale

Ecoles privées payantes pour les municipalités... Elles seront désormais tenues, dans

certains cas, de financer les écoles privées d'autres communes si leurs résidents ont choisi d'y

scolariser leurs enfants. Les députés ont entériné le texte du sénateur UMP Jean-Claude CARLE,

voté par le Sénat. Le texte propose de préciser un article de la loi du 13 août 2004. Cet article,

introduit par un amendement du sénateur socialiste Michel CHARASSE, instaure l'obligation pour la

commune de résidence de prendre en charge les frais de scolarité d'un enfant étudiant dans une

école privée sous contrat d'une autre commune. Les mairies doivent financer les écoles privées

d'autres communes si leurs résidents ont choisi d'y scolariser leurs enfants dans 4 cas : lorsque les

parents peuvent prouver la capacité d'accueil insuffisante, pour des raisons médicales ou

professionnelles manque de restauration et garde des enfants, ou bien encore lorsqu'un frère ou une

soeur de l'enfant est déjà scolarisé hors de la commune.

 

Les députés PCF veulent une vice-présidence. Les titulaires doivent être renouvelés pour la nouvelle session parlementaire qui s’ouvre ce jeudi. Le groupe de la Gauche Démocrate et

Républicaine (GDR), comprend 25 élus, dont 20 PCF et apparentés. Le Nouveau Centre, avec 24

élus, a un vice-président. L’UMP (314 membres) a 3 vice-présidences, et le groupe Socialiste, radical,

citoyen (204 membres), 2.

 

Sénat

Grenelle II. Adoption d’un amendement mettant en place un péage urbain dans les villes de plus de

300.000 habitants. La mesure est expérimentale, pour 3 ans. Elle a été votée avec l’avis favorable du

gouvernement. L’Assemblée nationale devra l’approuver.

CONSEIL DES MINISTRES

 

Présentation du projet de loi de finances pour 2010. La grande nouveauté est la taxe

carbone. A noter que plusieurs dispositifs fiscaux déjà en place seront réorientés en fonction de

critères écologiques, comme la déductibilité des intérêts d’emprunt pour l’achat d’une résidence

principale. La suppression de la taxe professionnelle sur les investissements est présentée comme un

« choc de compétitivité » pour favoriser l’emploi. Les dépenses de relance (39 milliards au total cette

année) devraient se monter à 15 milliards l’an prochain. A noter que le plus gros budget de l’Etat reste

l’enseignement scolaire, avec 60 milliards d’euros. Le 2ème est « charge de la dette et trésorerie de

l’Etat », qui atteint 42,48 milliards d’euros ».

 

Hypothèses économiques. La prévision de croissance du gouvernement est de 0,75% en 2010,

après une chute de 2,25% en 2009. Le déficit de l’Etat, qui atteint cette année le niveau sans

précédent de 140 milliards d’euros, ne refluera qu’à 115 milliards. Il devrait seulement se stabiliser en

2010 autour de 8,2% du PIB, son niveau de 2009. La dette publique (Etat, collectivités territoriales,

sécurité sociale) devrait elle aussi grimper jusqu’à un sommet jamais atteint, à plus de 83% de PIB fin

2010, avant même le lancement du grand emprunt national. L’inflation est prévue à +1,2% en 2010,

après +0,4% cette année et +2,8% en 2008.

 

Budget 2010.

- Dépenses : certaines mesures du plan de relance seront reconduites, comme la prime à la casse,

qui baissera progressivement. Aucune augmentation des impôts ou baisse des aides ne sont prévues,

pour ne pas couper les ailes d’une reprise à venir. Hormis le plan de relance, les dépenses de l’Etat

progresseraient l’an prochain au même rythme que l’inflation, et atteindraient donc 352,9 milliards

d’euros. 280,5 milliards seraient affectés au budget général de l’Etat, dont 42,5 milliards prévus pour

payer les seuls intérêts de la dette.

 

- Effectifs : règle du non-remplacement d’un fonctionnaire partant à la retraite sur deux, 33.754

postes, dont 16.000 dans la seule Education nationale, seraient supprimés. Par ailleurs, le

gouvernement a annoncé une réduction de logements de fonction et de don parc automobile.

- Recettes : La crise a un effet négatif sur le bénéfice fiscal (-53 milliards d’euros en 2008 et 2009). Le

total des recettes fiscales évoluerait donc entre 232 et 244 milliards d’euros.

 

FRANÇAIS DE L’ÉTRANGER & AFFAIRES ÉTRANGÈRES

 

Budget 2010. Mission « action extérieure de l’Etat » : 2,63 milliards d’euros (crédits de

paiement). Très légère hausse, mais perte de 255 postes, soit 12.897 emplois temps plein. Le

programme Français à l’étranger et affaires consulaires obtient 325 millions d’euros. Il est consacré

aux 230 consulats généraux et sections consulaires et au soutien de leur action. Il gère également les

crédits relatifs aux bourses et à la prise en charge des enfants français scolarisés dans le réseau de

l’AEFE. 598 millions d’euros pour le programme culturel et scientifique, qui est « tourné vers la

coopération avec les pays développés et le service d’enseignement public français à l’étranger »

(AEFE). Le dernier programme, « action de la France en Europe et dans le monde » regroupe 1,708

milliard d’euros. Il assure le fonctionnement en moyens et en personnels de l’administration centrale

et du réseau diplomatiques, ainsi que le versement des contributions françaises aux organisations

internationales.

 

Contribution au budget UE : les prélèvements sur recette au profit de l’UE sont en légère

diminution par rapport à 2009, avec 18,15 milliards d’euros contre 18,9, et 18,4 milliards en 2008.

 

La CFE pour les jeunes. Deux nouveaux partenariats ont été signés par Jean-Pierre CANTEGRIT,

Sénateur des Français de l’étranger, Président de la Caisse des Français de l’étranger à destination

des jeunes susceptibles de s’expatrier. Objectif : permettre aux jeunes souhaitant allier vacances et

travail à l’étranger, ou aux étudiants souhaitant faire un cycle à l’étranger, d’avoir une protection

sociale complète et adaptée.

Mouvements au Ministère des Affaires étrangères et européennes.

Mireille MUSSO, ministre plénipotentiaire de 2ème classe, est admise à faire valoir ses droits à la

retraite, à compter du 29 janvier 2010.

Hervé BOLOT, ministre plénipotentiaire de 1ère classe, est admis à faire valoir ses droits à la retraite,

à compter du 25 janvier 2010.

Dominique BOCHE, ministre plénipotentiaire de 1ère classe, est admis à faire valoir ses droits à la

retraite, sur sa demande, à compter du 1er février 2010.

ENA. Les emplois offerts aux élèves achevant leur scolarité en 2010 : Auditeurs au Conseil d’Etat :

5 postes. Auditeurs à la Cour des comptes : 5 postes. Inspecteurs des finances : 5 postes.

Inspecteurs de l’administration : 3 postes. Inspecteurs des affaires sociales : 4 postes. Conseillers de

tribunaux administratifs et de cours administratives d’appel : 10 postes. Conseillers de chambres

régionales des comptes : 3 postes. Conseillers des affaires étrangères : 3 postes.

 

SANTÉ – SOCIÉTÉ

 

24ème suicide en 18 mois chez France Télécom. La Ministre de l’Economie, Christine

LAGARDE, a renouvelé sa confiance en Didier LOMBAERD, PDG de l’entreprise, alors que le PS et

le PCF réclamaient sa démission. La droite a également critiqué la gestion en place. Ainsi Jean-Pierre

RAFFARIN, ancien Premier ministre, a demandé un « changement de la stratégie sociale » de

l’entreprise. Jean-François COPE s’interroge sur les règles de management « très troublantes »

concernant la mobilité à France Télécom. Un « nouveau contrat social » va être négocié avec les

organisations syndicales, qui comportera un dispositif de prévention des suicides. Les syndicats

demandent quant à eux l’arrêt complet des restructurations jusqu'à l'issue de leurs négociations.

 

La Poste. Plus de 6 Français sur 10 sont défavorables au changement de statut de La Poste en

société anonyme. Sondage CSA publié par « L’Humanité ». Les sondeurs reprennent ensuite la

question posée aux participants à la « votation citoyenne » organisée par les opposants au projet

gouvernemental dans toute la France depuis le début de la semaine : « le gouvernement veut changer

le statut de La Poste pour la privatiser, êtres-vous d’accord avec ce projet ? » 75% des sondés

répondent « non ». 83% des sondés pensent que « La Poste sera privatisée dans quelques années »

si le projet gouvernement était adopté.

 

Ca va piquer... La Commission européenne a donné son feu vert à la mise en vente en Europe de

deux premiers vaccins contre la grippe H1N1, l'un du laboratoire suisse Novartis et l'autre du

britannique GlaxoSmithKline. L'autorisation prendra effet « le 1er octobre au plus tard » dans les pays

qui ont commandé ces vaccins. Ces derniers vont donc pouvoir démarrer leurs campagnes de

vaccination, à condition qu'ils aient reçu des doses en quantités suffisantes. La France a reparti ses

commandes en trois, aux deux laboratoires suisse et britannique ainsi qu’au Français Sanofi-Avantis.

 

On construit moins. Le nombre de mises en chantier de logements a encore reculé de juin à août.

72.230 logements en construction, soit 31,2% de moins qu’un an plus tôt.

 

On achète moins cher. Sur l’ensemble de l’année, les notaires d’Ile-de-France tablent sur une

baisse des prix comprise entre 9% et 12% par apport à 2008.

 

Défendre le Défenseur des enfants. Une pétition a été lancée sur internet à l’initiative de 23

organisations et mouvements pédagogiques. Cette institution pourrait être regroupée avec d’autres,

sous un poste plus général de « Défenseur des droits ».

 

Dominique STRAUSS-KAHN « évite un coup de pompe ». Un manifestant a lancé une

chaussure en direction du directeur du FMI, alors qu’il dissertait sur l'économie mondiale devant un

parterre d'étudiants de l'université Bilgi d'Istambul. La chaussure a raté de peu DSK, qui assistait à la

réunion annuelle du Fond monétaire international. Le potache « belliqueux », qui était descendu des

gradins en criant « FMI, va-t-en de la Turquie » a rapidement été maîtrisé par des vigiles qui l'ont sorti

de l'amphithéâtre. DSK a continué en souriant...

 

CULTURE – NOUVELLES TÉCHNOLOGIES

 

Journée du Patrimoine. 27.972 visiteurs du Sénat les 19 et 20 septembre 2009. Consultez le livre

d’or électronique : http://www.senat.fr/evenement/patrimoine/2009/livre_dor.html

 

CARNET

 

Sports

Football. Coupe d’Europe. Marseille craque devant la corrida madrilène. Après une première

période de haute facture, l'Olympique de Marseille, victime des errements de Souleymane DIAWARA,

a reçu une correction 3-0 sur le terrain du Real Madrid en Ligue des champions. Placé en garde à vue

dans la nuit de lundi à mardi pour avoir conduit sans permis, DIAWARA a perdu la tête pendant trois

minutes en seconde période. RONALDO n’a pas laissé passer... Battus 2-1 par le Milan AC pour leur

premier match dans la compétition, les hommes de Didier DESCHAMPS se retrouvent dos au mur.

Bordeaux de justesse. Les Girondins ont du attendre la fin du match et une tête de Michaël CIANI

pour venir à bout du Maccabi Haïfa 1-0.

 

Nominations

Le sénateur Bruno RETAILLEAU, a été chargé par le Premier ministre d’une mission temporaire auprès de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi.

Luc LAVAUD est nommé membre suppléant (de M. Marc Mertillo) du comité spécialisé pour les

opérations à l’étranger de l’Agence française de développement.

Jacques PELLET, ministre conseiller, représentant permanent adjoint de la France auprès de l’Office

des Nations unies à Genève.

Olivier BUQUEN, directeur du développement de Plastic Omnium et directeur général de la

Compagnie Signature, est évoqué pour le poste de Délégué interministériel à l’intelligence

économique qui vient d’être créé.