La punition pour les pensions alimentaires impayées en GB

 

En France quand un parent refuse de payer sa pension alimentaire, il peut aller en prison si certaines circonstances sont réunies, c’est clair net et précis, mais c’est le Tribunal qui décide.  En GB ne pas payer sa pension alimentaire n’est pas classifié comme un crime donc pas punissable  au pénal.

Il n’y a pas à dire le Gouvernement Anglais a l’imagination fertile et  vient d’avoir un moment « eurêka ».  Il est sur le point de passer (le projet de loi est devant la Chambre des Lords) une loi donnant au Child Support Agency (agence chargée de récolter les pensions alimentaires) le pouvoir de confisquer sur le champ le permis de conduira et/ou le passeport de ceux qui sont en retard pour payer leur pension alimentaire sans devoir aller devant la cour.  Cette sanction dure jusqu’a ce que les retardataires paient. 

Il ne faut pas l’imagination fertile d’un avocat pour prédire la panique que cette mesure va entrainer en pratique.  Il faut savoir que le nom CSA (Child Support Agency) est synonyme de bordel.  Le CSA est une agence étatique de recouvrement de pension alimentaire qui est célèbre pour avoir commis de nombreuses erreurs : Imaginez la tète de celui (et surtout celle de sa femme) qui reçoit une lettre du CSA lui demandant de payer une pension alimentaire pour un enfant dont il ignorait l’existence (pour la bonne raison qu’il n’existait pas)....Je ne vous dis pas le nombre de scènes de ménages que le CSA a provoquées et une lettre d’excuse de la part du CSA n’a pas toujours été suffisante pour réparer le dommage causé dans le couple.  Donc nous attendons tous avec intérêt les résultats de ces nouvelles mesures…

Marie-Claire

WELL DONE RACHIDA

Je dois vous dire que jusqu'à présent je n’étais pas particulièrement un fan de Rachida Dati mais la voyant sortir de l’hôpital, bébé sous le bras, le sourire aiguisé en talons hauts,  costard noir, le maquillage et la coiffure impec (apres une césarienne), je n’ai pas pu m’empêcher de penser « well done girl » elle est des notres, elle sourit comme les autres….malgré l’adversité.

Son look de défiance me faisait penser aux conseils que donnaient mon mari a mes enfants quand ils étaient petits et devaient faire face a la musique because ils s’étaient encore fourrés dans une situation pas possible car ils avaient une fois de plus trop deconne….. « Remember head up » rappelez vous, la tète haute.

 Eh oui  notre Rachid Dati nationale a fait coulé beaucoup d’encre dans des journaux en GB because le gros reproche qu’on lui fait est de « délaisser son adorable petite bêbête" pour en gros, soyons honnête, sauver sa peau.

Il faut être réel (get real), on ne vient pas d’une famille de 12 enfants sans avoir acquéri un minimum de savoir faire avec les enfants, surtout quand on est une fille venant d’un milieu pas exactement favorisé car Rachida Dati n’est pas née avec une petite cuillère en or dans la bouche….

Personnellement (et mes pensées n’engagent que moi) je lui donne raison car au moins elle aura essayé et elle s’en est plutot bien tirée, car être député Européen n’est pas si mal que cela comme lot de consolation.  De plus elle a fait la une de journaux, la presse anglaise en parle encore surtout pour la citer comme un mauvais exemple car elle ne manque pas une occasion de mettre de la pression sur les mères qui travaillent……

Marie-Claire

 

 

 

LE DECES DE JOHN MORTIMER, CREATEUR DE RUMPOLE

Tout le barreau Anglais est en deuil car nous avons perdu la semaine dernière John Mortimer un des joyeux excentriques  et bon viveur du Barreau.  John Mortimer était surtout connu pour sa réputation d’écrivain.  Il était spécial car il fait toute sa carrière au Barreau Anglais ou il s’était forme une redoutable réputation de « ténor du Barreau ».

Selon lui à chaque fois qu’il voyait un « criminel », il ne pouvait pas s’empêcher de vouloir le secourir de ce qu’il considérait être « les absurdités de la loi ».  Il conseillait a ses clients de ne jamais plaider coupable.

C’était un homme qui n’hésitait pas à poursuivre avec enthousiasme plusieurs passions a la fois.  Il adorait décrire sa journée  typique : petit déjeuner dans une cellule avec un meurtrier, le déjeuner avec un juge et le diner avec une actrice…..Naturellement il laisse une femme, une ex femme, de nombreux enfants, des pièces de théâtre des romans et un mode de vie flamboyant. 

La liberté disait-il est de permettre aux gens de faire des choses que vous désapprouvez, il disait également en parlant de la censure : « l’attitude de la censure est fondée sur l’assomption qu’il existe un type de personne qualifiée pour dire au reste ce qu’ils doivent lire »

Même le droit n’a pas pu empêcher son appétit pour la gaité et l’espièglerie.  Un juge a même du interrompre une audience pour dire au jury « vous serez surpris de savoir que le seul but du système judicaire Anglais n’est pas d’amuser Monsieur Mortimer ». 

John Mortimer est surtout célèbre au barreau pour avoir écrit Rumpole of the Bailey (la Central Criminal Court,) une série télévisée dans l’année 70.  Le personnage Rumpole est un vieux routier du Barreau Criminel Anglais qui défend ses clients envers et contre tout.  Je dois dire que de toutes les séries sur les Barristers c’est la plus drôle et la plus véridique car on peut reconnaitre les personnalités savoureuses du Barreau Anglais.   

Pour mieux comprendre comment le système judicaire marche en GB, je vous conseille de lire Rumpole of the Bailey (on en trouve souvent dans les gares), c’est très drôle et facile a lire et c’est un pastiche génial de ce que mon mari décrit comme « ton bocal de piranhas », c’est a dire le Barreau Anglais.

Marie-Claire

 

 

MODIFICATIONS DES MODALITES POUR LE VOTE DES FRANCAIS DE L'ETRANGER

Figurez vous que très peu d’électeurs 9,6% en GB ont voté pour les élections a l’AFE en 2006.  Les pourcentages dans le monde ne sont pas mieux.  Franchement j’ai honte car quand je demande une faveur pour un Français qui s’est fourré dans une position pas possible comme d’hab, on me répond a Paris, qu’ en GB seulement 9.6% se sont fatigués pour aller voter et donc que la grande majorite se moque d'avoir des conseillers qui les represente en France....

Voila pouquoi je félicité de tout mon cœur les 9,6% qui ont eu le courage de voter par correspondance ou mail électronique et même de se déplacer en personne pour aller voter.  C’est bien grâce à ceux qui m’ont élue que je peux aider, l’innocent, la veuve et l’orphelin…..Et bien d’autres

Donc pour remédier a ce manque d’intérêt, l’Assemblée des Français de l’Etranger a créé une commission temporaire pour  améliorer le vote des Français de l’Etranger.  La plus part des suggestions de la commission ont été acceptées.

Le texte règlementaire qui modifie le décret de 1984 relatif à l'Assemblée des Français
de l'étranger, est publié au Journal Officiel. Vous le trouverez en cliquant sur le lien suivant :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?num...

A noter les principaux apports du texte en matière électorale :
- l'allongement des délais de 10 jours,
- l'information par voie postale et électronique des électeurs,
- la création de bureaux de vote supplémentaires dans d'autres locaux que ceux des
ambassades ou postes consulaires,
- la possibilité d'avancer ou de reculer l'heure d'ouverture et de clôture du scrutin ,
- la possibilité pour chaque électeur d'utiliser le vote par correspondance (tous
recevront donc le matériel électoral),
- les résultats du scrutin seront publiés au plus tard 8 jours après le scutin,
- les recours pourront être déposés à toute ambassade ou poste consulaire de la
circonscription électorale, ou au Conseil d'Etat.

En espérant avoir contribué à votre information….Et surtout pour le prochain vote en 2012….TOUS AU VOTE

Marie-Claire et la liste USF-GB

LE MANQUE DE PARTIE CIVILE EN DROIT ANGLAIS

Comme je suis souvent sollicitée par la Presse  et les Administrations françaises because je plaide au barreau Anglais pour expliquer si la partie civile existe et quels sont les droits des victimes de crimes en GB (surtout depuis le meurtre de Laurent Bonomo et de Gabriel Ferez) j’ai donc décide de vous faire bénéficier  de  ma réponse aux questions les plus courantes ;

 

Il faut bien comprendre qu’en droit anglais la victime ou les parents de la victime en cas de décès ne font pas partis du procès pénal,  c'est-à-dire que la partie civile n’existe pas, sauf que récemment ils ont maintenant le droit de faire « un victim impact statement » (une déclaration lu a la cour ou ils expriment leurs sentiments mais qui ne sera lu que si l’accusé est reconnu coupable).

 

1 - au niveau de l'enquête, la victime peut-elle avoir accès à un avocat ?  Non car elle n’est pas partie au procès

 

2 - mais l'aide judiciaire peut-elle être sollicitée ? Non pour les mêmes raisons

 

3 - la victime a-t-elle accès au dossier ? Son avocat a-t-il accès au dossier ? Non et son avocat non plus pour les mêmes raisons

 

4 - si oui, la victime ou son avocat peuvent-ils avoir des copies de pièces du dossier ? Non pour les mêmes raisons

 

5 - lorsqu'une victime étrangère vient déposer plainte au bureau de police, peut-elle avoir accès à un interprète ? Oui la Police organisera automatiquement un interprète agrée auprès des tribunaux qui sera payé par la Police

 

6 - à l'audience pénale, la victime peut-elle être assistée d'un avocat ? Cet avocat peut-il prendre la parole ? Oui mais l’avocat ne peut pas prendre la parole cela s’appelle « a noting brief » car tout ce qu’il peut faire c’est prendre des notes afin d’expliquer a son client le déroulement de la procédure.  Il utilisera les notes prises pour s’en servir dans un procès civil en responsabilité ou toute autre action en justice.  Il faut savoir que si toutes les audiences  a la cour sont enregistrées  sur bande magnétique,  Le compte rendu de l'audience (the transcript)  coute fort cher (plus cher que les services d’un avocat), donc dans certaines affaires complexes les victimes (très rarement) et toute personne qui risque des poursuites civiles (comme les assurances, les services sociaux et les collectivités locales) sont en général représentées a l’audience par une noting brief.

 

 Il est possible d’obtenir l’Assistance juridictionnelle mais c’est très rare et il faut savoir que les services d’un solicitor qui instruit le Barrister sont aussi nécessaires.

 

7 - peut-elle demander au tribunal une expertise ? Si oui, doit-elle la payer ? Ou doit-elle se faire examiner et présenter le rapport d'expertise au juge ? Comme il n’y a pas de partie civile en GB la victime ne peut pas demander au tribunal une expertise, la victime ne peut pas non plus présenter un rapport d’expertise au juge.  Il faut bien comprendre qu’en droit Anglais c’est la Prosecution c'est-à-dire CPS qui représente la victime et l’Etat en même temps qui décide d’un rapport d’expertise et qui paye ce rapport.  La défense peut aussi demander un rapport d’expertise dans ce cas les frais sont payes par l’accusé mais plus généralement par l’assistance juridictionnelle (car il faut savoir qu’au pénal sauf très rares occasions l’accuse n’a en général pas de moyens financiers).

 

 

8 - lorsque la victime décide de saisir la juridiction civile, peut-elle le faire avant, pendant et/ou après l'audience pénale ?  Il faut savoir que le juge au pénal ne peut pas donner des dommages et intérêts a la victime, tout ce qu’il peut faire est de donner un « ordre de compensation ».  Il faut aussi savoir que pratiquement personne ne se fatigue à poursuivre au civil une personne condamnée car il est rare d'avoir une assurance personnelle en GB car elle n’est pas obligatoire sauf pour les véhicules automobiles.  C’est le Criminal Injury Compensation Board qui dédommage les victimes.

 

Il est possible de demander des dommages et intérêts au civil avant la conclusion du procès pénal puisque la charge de la preuve est plus basse au civil qu’au pénal mais en pratique le procès civil sera ajourné a la demande des parties pour attendre le résultat du procès criminel car si l’accusé est reconnu coupable la charge de la preuve au pénal étant plus haute qu’au civil, la faute sera automatiquement reconnue au civil.

 

9 - la victime peut-elle faire appel d'une décision d'acquittement ? Peut-elle faire appel, même si la personne poursuivie est déclarée coupable, d'une décision qui lui refuserait des dommages-intérêts ? ou dans ce cas, peut-elle seulement saisir le juge civil ?

la victime  et CPS (Crown Prosecution Service) ne peuvent pas faire appel d’une décision d’acquittement

 

Au pénal seule la personne reconnue coupable peut faire appel.  La victime ne peut pas faire appel contre un ordre de compensation.  Dans certains cas le Ministère Public et seulement avec la permission de l'Attorney General peut faire appel contre une peine trop légère.

Par contre la victime peut faire appel contre une décision du Criminal Injury Compensation Board lui refusant des dommages-et-intérêts ou lui allouant une somme insuffisante.

Au civil la victime peut faire appel puisqu’elle est le demandeur.

 

Marie-Claire

LES YOBS BENEFICIENT DE LA RECESSION

Nous avons beaucoup de chance car en France, a part les Hooligans les jours de match de foot nous avons à faire a des Anglais décents car les « yobs » ne viennent pas en France qu’ils trouvent trop chere.  Yobs veut dire loubard mais aussi gens qui se tiennent très mal. 

Figurez vous que because la récession les compagnies maritimes ont fait des prix et ont soldé les croisières.  Par exemple P&O a réduit le prix d’une croisière dans les caraïbes de £8000 a £900 avec les conséquences qui s’imposent…..Et elles s’en mordent les doigts

 

Résultat une croisière dans les Caraïbes à bord du paquebot Ventura « family friendly » s’est transformée en bagarre rangée à la grande horreur des passagers qui avaient paye le plein tarif.  Parait-il que la division des classes sociales « eux » et « nous »régnait à bord ou comme une de mes amies au Barreau les appelle les P-L-U (People like Us: les gens comme nous) et les N-O-C-D (Not Our Class Dear: pas de notre classe, ma chere).

 

Les règles de bonne conduites qui règnent normalement à bord ce genre de croisières sont passées par la fenêtre, et les « nous » ont témoigné que les « eux » en général :

 

·       Bloquaient les chaises longues (a l’allemande) des le matin,

·       Envoyaient leurs jeunes enfants chercher de l’alcool. 

·       Laissaient leurs enfants jeter leur nourritures a la tète des hôtesses et insulter les officiers qui leurs demandaient d’arrêter.

 

Les « nous » ont témoigné avoir vu :

 

·       Un père se battre avec un serveur qui refusait de servir de l’alcool a son fils

·       Des enfants essayant de mettre le feu au salon Tamarind

·       Un enfant de 14 ans ivre mort dans un ascenseur

·       Deux familles de Manchester qui se battaient pour savoir qui avait bu le meilleur champagne

·       Deux jeunes gens qui essayaient de mettre le feu au sapin de Noel (et qui ont du passer 2 jours dans les cellules du Ventura comme punition) avant de se faire débarquer a la prochaine escale.

·       Des larges groupes d’adultes complètement bourres qui déambulaient d’une manière agressive sur le pont du Ventura

·       Une famille qui jetait des cigarettes allumées sur le pont inferieur

·       Deux jeunes gens et deux adultes qui se battaient dans un des bars (un des jeunes a été sérieusement blessé à la figure par un tesson de bouteille)

·       le capitaine qui se faisant huer lors du décompte pour la nouvelle année

Etc. etc. et la liste est longue.

 

Et c’est la qu’on se dit que la France a de la chance et qu’on plaint l’Espagne, le Portugal, la Grèce, la Turquie, et l’Ile de Chypre qui se récoltent les yobs Anglais chaque été pendant que nous avons les Anglais qui retapent les vieilles fermes et les vieilles masures……Je sais la vie n’est pas juste.

 

Marie-Claire

 

DEPUTES DES FRANCAIS DE L'ETRANGER DERNIERES NOUVELLES

Le Conseil constitutionnel demande au gouvernement de revoir certaines dispositions du redécoupage électoral.

 

Le redécoupage doit s'opérer « essentiellement sur des bases démographiques », rappelle le Conseil et non pas sur le nombre d’électeurs inscrits (principe d’égalité devant le suffrage). Le Conseil constitutionnel a aussi censuré la disposition qui prévoyait que le nombre de députés ne peut être inférieur à deux dans chaque département. Le Conseil lui oppose la prééminence des critères démographiques..

 

 

Après la décision du Conseil constitutionnel, combien de Français de l’étranger à

l’Assemblée nationale ?

 

Pour le calcul du nombre de députés à attribuer aux Français de l’étranger, le Conseil Constitutionnel impose une lecture qui nous est favorable : le nombre de Français inscrits au Registre ne doit pas seulement « être pris en compte » comme le proposait le Gouvernement. Les Sages demandent que « le nombre de députés soit fixé et les circonscriptions délimitées en fonction de la totalité de la population enregistrée ». Etant donnés les chiffres dont nous disposons, ce sont bien 11 ou 12 députés qui devraient nous représenter à l’Assemblée nationale.

 

Les propositions étaient de 9 députés maximum jusqu’à présent. La décision du Conseil Constitutionnel de ne pas avoir de minimum de 2 députés par département, mais de tenir compte des critères démographiques, et donc de voir des départements avec un seul député, devrait permettre de « trouver » deux sièges supplémentaires pour les Français de l’étranger et donc de passer à 11, députés, correspondant plus justement au nombre réel de Français.

 

 

UN PROJET INTERESSANT :

 

Faire voter pour les européennes une partie des Français de l’étranger en Ile-de-

France.

 

C’est l’objet de la proposition de loi de deux députés. Thierry MARIANI (UMP) et Jean-Jacques URVOAS (PS) qui l’ont présentée devant la commission des lois de l’Assemblée. Selon l’exposé des motifs, 332.492 Français qui résident à l’étranger, hors de l’Union européenne et qui ne sont pas inscrits en France pourraient ainsi voter dans les consulats pour les candidats de la Circonscription d’ « Ile-de-France »…

 

 Marie-Claire et la liste USF-GB

LA DISPARITION A LONDRES DU FRANCAIS HANDICAPPE

Incroyable mais vrai,

 

Pour ceux qui veulent plus détails:

 

Notre Handicape mental, âgé de 47 ans qui ne parlait pas l’Anglais, originaire d’Avignon était venu en voyage organisé a Londres le 24 décembre au soir pour un séjour de 10 jours organise par Akhor Voyage avec 13 autres participants encadrés de deux éducatrices (les irresponsables de groupes comme je les surnomme). 

 

Il était a M&N a Oxford Circus quand il s’est volatilisé le 26 décembre 2006 (le premier jour des soldes) ne parlant pas Anglais, sans argent, ni téléphone mobile, ni titre de transport, ni médicaments (bref la totale).  Les deux éducatrices ont prévenu la Police qui a lancé un appel et diffusé sa photo.  Je dois dire qu’emmener des handicapés mentaux à Oxford Street en plein milieu des soldes est une idée débile, surtout si on considère qu’il n’y avait que 2 accompagnatrices pour 13 handicapés……..

 

Il a été retrouve trois jours plus tard à Elephant & Castle grâce a l’œil vigilent d’un officier de Police qui l’avait reconnu d’une photo postée sur l’ordinateur central de la Police.  Je me pose une question : que faisait-il a Elephant & Castle a environ 3 miles d’Oxford Circus …mystère car il du traverser la Tamise pour y arriver.

 

Figurez-vous que pendant ces trois jours il avait vécu de la charité des passants qui lui ont donne de quoi manger  et qu’il avait couché «à la belle étoile » dans la rue en essayant de trouver des endroits chauds pour dormir.  Quand on pense aux températures polaires qui sévissent en GB, le moins qu’on puisse dire est qu’il a beaucoup de chance d’être encore en vie.

 

Marie-Claire

BONNE ANNEE

Une année se termine, une autre commence, que l’année 2009 vous donne a réaliser selon vos espérances tout ce que vous désirez tant pour vous que pour vos proches.  Nous vous souhaitons de tout cœur la meilleure année 2009 possible de la part de la liste USF-GB

 

I am back pour deux raisons : je rentre de France (fragilisée après la nouba que j’ai faite pendant plusieurs jours de suite dans ma famille en France car nous sommes de sérieux noceurs) et le fait que je viens de récupérer mon ordi qui s’était trouvé mal avant les fêtes (son hard disk l’avait lâché le pauvre).

 

Pendant ce temps ce que j’appelle « les irresponsables de groupes » ont sévis en GB.  J’explique « les irresponsables de groupe » est le surnom que je donne aux accompagnateurs distraits de groupes scolaires ou autres.

 

Je cite un exemple : Il y a quelques années les journaux Anglais avaient comme gros titre « BABES IN THE WOOD » (traduction des bébés perdus dans le bois).  Figurez vous qu’a 11 heures 30 du matin des passants ont alerté la Police pour lui dire qu’ils avaient trouve deux fillettes d’environ 6 ans en larmes dans les bras l’une de l’autre, assises terrifiées sur un banc a Hyde Park.  

 

La Police ayant établie qu’on avait à faire a des petites Français les a emmenées naturellement au Consulat de France a Londres.  A la fermeture du Consulat, personne n’était venu les chercher.  Tout le monde commençait à paniquer et il a fallu attendre 18 heures pour que les accompagnateurs se rendent compte qu’il manquait deux petites filles a l’appel……C’est vraiment incroyable mais vrai.

 

Malheureusement perdre un membre d’un groupe arrive relativement fréquemment, mais le pompon cette année va aux accompagnateurs d’un groupe d’handicapés qui ont perdu un des handicapé a Oxford Street pendant les fêtes de Noel….Imaginez la foule dans Oxford Street, franchement je me demande a quoi pensait celui qui a eu cette brillante idée.  Finalement ils l’on retrouvé de justesse dans un café (je dis de justesse car la Police allait faire passer un appel dans la presse), donc tout est bien qui finit bien.

 

Sur le même sujet, j’ai remarque récemment que lorsqu’une école primaire ou maternelle Anglaise déplaçait des écoliers dans la rue, ils avaient tous des vestes de sécurité voyantes (jaune fluo), un peu comme on doit avoir maintenant dans les voitures en France en cas de panne.  Je pense que c’est une bonne idée car les gamins sont très visibles et ne peuvent pas s’égarer.

 

Marie-Claire et la liste USF-GB

PS: Je vous rappelle que je fais ma permanence demain au Consulat de 14 heures 30 a 17 heures